Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site MezzoLingo (ci-après « le Site » ou « la Plateforme ») est édité par :

• Raison sociale / nom : [À COMPLÉTER]
• Forme juridique : [À COMPLÉTER]
• Siège social : [À COMPLÉTER]
• SIRET : [À COMPLÉTER]
• Capital social : [À COMPLÉTER, le cas échéant]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER, le cas échéant]
• Adresse e-mail de contact : [À COMPLÉTER]

2. Directeur de la publication

[Nom du directeur ou de la directrice de la publication — À COMPLÉTER]

3. Hébergement

Le Site est hébergé par OVH SAS, société immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Métropole, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France (https://www.ovhcloud.com).

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Site (structure, textes, logos, marques, graphismes, à l'exception des contenus publiés par les utilisateurs eux-mêmes) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs du Site est décrit dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page du Site.

6. Cookies

Le Site utilise uniquement un cookie de session strictement nécessaire à l'authentification (maintien de la connexion). Aucun cookie de mesure d'audience ou de publicité tiers n'est déposé à ce jour.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.